Pour nuire heureux, nuisons cachés

Pour nuire heureux, nuisons cachés

L'idée a été relancée par Emmanuel Macron, reprise par des députés, discutée sur Twitter : il faudrait limiter le « pseudonymat » sur les réseaux. Analyse et proposition par un juriste.

Selon une opinion répandue, les réseaux sociaux associeraient à la liberté d'expression la possibilité de s'exprimer sous un pseudonyme. Le propos surprend. Le droit de s'exprimer nous apparaît naturel. Mais le droit de s'exprimer masqué ? Agir masqué est souvent érigé par nos textes pénaux en circonstance aggravante. Car, en faisant cela, on ajoute une difficulté pour la victime. Elle est frappée, mais elle ne sait qui a porté le coup.

Courage et responsabilité

Défendre un droit à agir masqué surprend. Ce sont le courage, la responsabilité et même la notion d'identité qui sont remis en cause par ce droit. Les propos que je tiens sous une identité fictive sont-ils encore les miens ? Écrire sur les réseaux sociaux sous pseudonyme interdirait de se rattacher à son identité réelle. Nous serions par conséquent tous débarrassés de nos identités, de nos opinions et de nos écrits passés, et nous commencerions une nouvelle existence numérique. Dans la défense du pseudonymat, il y a aussi l'idée que la liberté d'expression serait importante en ce qu'elle permet la diffusion d'idées. L'individu s'effacerait devant le message, en somme.

Combattre les abus tout en préservant la liberté d'expression

Ceux qui défendent le pseudonymat en appellent au droit : communiquer sous pseudonyme ne serait pas une protection, car l'identité de l'auteur de propos injurieux ou diffamatoires pourrait toujours être connue de l'entreprise gérant le réseau social, et de la police ou des juges en cas de poursuite. Mais vouloir tout judiciariser est-ce la meilleure solution pour gérer des échanges instantanés, souvent éphémères, mais qui parfois provoquent des dommages importants chez les individus ? Si je suis injurié ou diffamé sur Internet, je veux voir disparaître le propos. La justice passera peut-être, mais les tweets auront défilé, avant qu'un juge ne prenne le temps de s'en saisir. Il faut trouver un moyen de combattre les abus sans remettre en cause la liberté d'expression si l'on considère que le pseudonymat en fait partie. Si les idées sont si importantes qu'il faille consacrer un droit à les exprimer sous pseudonyme, alors acceptons la possibilité d'un droit de supprimer les messages qui nous visent. Ce droit ne pourra bénéficier qu'à ceux qui, personnes physiques ou morales, sont eux-mêmes identifiés. Cela n'empêchera pas de continuer, lorsqu'on l'estimera opportun, à mettre en branle l'arsenal juridique et judiciaire pour combattre ces abus, comme la multiplication des messages dénigrant une personne et le harcèlement en ligne.

Bruno Dondero est professeur à l'École de droit de la Sorbonne (université Paris-I).

Photo : © Jaap Arriens/NurPhoto/AFP

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